Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARVEO
ARTECH Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3145847
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2012
HARVEO de ARTECH

Présentation de la marque HARVEO

Déposée le 1 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ARTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARVEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTECH domicilié(e) 21, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 447 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FERAY-LENNE domicilié(e) 44/52, rue de la Justice,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque HARVEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARVEO est expirée depuis le 1 février 2012.

ARTECH a également déposé les autres marques suivantes : GREENSTER SOFTWARE , Bull'One , ARTECH BUSINESS INFORMATION SOLUTION PROVIDER , MAGIC XPERIENCE


ARTECH Société Anonyme - 21, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 388447179


Cabinet FERAY-LENNE - 44/52, rue de la Justice,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 27 août 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°505012 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Logiciels, programmes d'ordinateurs ou du système d'exploitation (programmes enregistrés) ; Supports de données magnétiques et optiques. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques Elaboration, conception, mise à jour de logiciels ; Location de logiciels informatiques ; Maintenance de logiciels informatiques ; Expertises (travaux d'ingénieurs ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Consultation professionnelle en matière d'ordinateurs ; Conseils techniques informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.